Mentions légales

Le site www.escalade-chevigny.fr est édité par l'ASC Escalade, association sportive régie par la loi du 1^er juillet 1901.

Siège social

Espace Liberté
21800 Chevigny-Saint-Sauveur

Contact

contact@escalade-chevigny.fr

Numéro RNA

à compléter (récépissé de préfecture)

Numéro SIRET

à compléter, le cas échéant

Association affiliée à la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade (FFME).

Monsieur Patrick Berger, en qualité de président de l'ASC Escalade.

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.

512 2nd Street, Suite 200 — San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

Les données des comptes et des adhérents sont hébergées par Supabase, Inc. sur une infrastructure située dans l'Union européenne (région de Francfort, Allemagne).

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.

512 2nd Street, Suite 200 — San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

Les données des comptes et des adhérents sont hébergées par Supabase, Inc. sur une infrastructure située dans l'Union européenne (région de Francfort, Allemagne).

Le site a été conçu et développé par Matteo Nossereau, à titre bénévole pour le compte de l'ASC Escalade.

Le contenu éditorial est administré par les bénévoles du club au moyen du système de gestion de contenu Storyblok (Storyblok GmbH, Autriche).

L'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques et développements informatiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété de l'ASC Escalade ou de tiers lui ayant concédé une autorisation d'exploitation.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'ASC Escalade, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et L.343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos de la FFME et des partenaires du club demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Le responsable du traitement est l'ASC Escalade, représentée par son président. Pour toute question relative à vos données, vous pouvez contacter le référent désigné par le club : Matteo Nossereau — matteo.nossereau1@gmail.com.

Finalités et bases légales

Les données collectées servent à gérer les adhésions et les licences FFME, les comptes en ligne et l'authentification, les inscriptions aux créneaux, groupes et sorties et leur validation, la gestion par les parents des inscriptions de leurs enfants mineurs, l'envoi des courriels de service, les réponses aux messages du formulaire de contact, l'encaissement des cotisations et la mesure d'audience anonyme du site. Ces traitements reposent sur l'exécution du contrat d'adhésion, le respect d'obligations légales (pratique sportive encadrée, comptabilité) et l'intérêt légitime de l'association.

Données concernées

Selon les cas : identité, date de naissance, sexe, adresse postale, adresse électronique, numéros de téléphone, numéro et type de licence, groupe et catégorie, personne à prévenir en cas d'urgence, type de justificatif médical fourni, statut de paiement, ainsi que les profils des enfants rattachés à un compte parent. Le club n'enregistre aucune donnée relative à l'état de santé : seul est conservé le type de justificatif remis (attestation, certificat médical, ou aucun).

Destinataires

Les données sont accessibles aux membres habilités du bureau et de l'encadrement du club, ainsi qu'aux sous-traitants suivants :

Les paiements sont traités par HelloAsso, prestataire de paiement responsable de ses propres traitements. En cas de connexion via Google ou Microsoft, seuls votre nom et votre adresse électronique nous sont transmis. Aucune donnée n'est cédée ou vendue à des tiers à des fins commerciales.

Durées de conservation

Les données des adhérents sont conservées pendant la durée de l'adhésion, puis archivées trois ans à compter de la dernière adhésion avant suppression ou anonymisation. Les messages du formulaire de contact sont conservés un an. Les pièces comptables sont conservées dix ans conformément aux obligations légales.

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.

512 2nd Street, Suite 200 — San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com

Les données des comptes et des adhérents sont hébergées par Supabase, Inc. sur une infrastructure située dans l'Union européenne (région de Francfort, Allemagne).

Le site n'utilise que des traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement, qui ne nécessitent pas votre consentement :

• un cookie de session déposé uniquement après connexion à votre compte (durée maximale : 8 heures) ;

• le cas échéant, l'enregistrement local de vos préférences d'affichage.

La mesure d'audience est réalisée avec Umami, configuré sans cookie et sans donnée permettant de vous identifier : aucune bannière de consentement n'est donc requise. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur de réseaux sociaux.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers (FFME, HelloAsso, partenaires, réseaux sociaux). L'ASC Escalade n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Les messages que vous nous adressez par Internet peuvent être interceptés sur le réseau ; leur confidentialité ne peut être garantie jusqu'à leur réception. Nous vous invitons à ne pas transmettre par ce moyen d'informations sensibles ou relatives à des tiers, et à privilégier le courrier postal le cas échéant.

'ASC Escalade s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations relatives aux tarifs, aux créneaux et aux événements sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Le club ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site ou d'un dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.